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Séances du conseil

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

L’article 319 de la Loi sur les cités et villes prévoit que le conseil municipal doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires du conseil pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune.

Ainsi, lors de la séance ordinaire du 18 novembre 2019, le conseil municipal a adopté, par la résolution numéro 333-2019, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2020. Conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes, un avis public du contenu de ce calendrier a été publié sur le site Internet de la Ville le 19 novembre 2019.

 

Les séances du conseil municipal sont publiques et tous les citoyens sont les bienvenus. Une période de questions permet de s’adresser au conseil.

Séance ordinaire 

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 16 décembre 2019, à 20 h 30.

Séance extraordinaire

La séance ordinaire du lundi 16 décembre sera précédée, à 20 h, d’une séance extraordinaire qui portera exclusivement sur la présentation du budget 2020 et le programme triennal d’immobilisations pour les années 2020, 2021 et 2022.

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2019

Séance ordinaire du 16 décembre 2019

Séance extraordinaire du 16 décembre 2019

Séance ordinaire du 2 décembre 2019

Séance ordinaire du 18 novembre 2019

Séance ordinaire du 4 novembre 2019

Séance ordinaire du 21 octobre 2019

Séance ordinaire du 7 octobre 2019

Séance ordinaire du 23 septembre 2019

Séance ordinaire du 9 septembre 2019

Séance extraordinaire du 19 août 2019

Séance ordinaire du 6 août 2019

Séance extraordinaire du 11 juillet 2019

Séance ordinaire du 8 juillet 2019

Séance ordinaire du 25 juin 2019

Séance ordinaire du 10 juin 2019

Séance extraordinaire du 3 juin 2019

Séance ordinaire du 27 mai 2019

Séance ordinaire du 13 mai 2019

Séance ordinaire du 23 avril 2019

Séance ordinaire du 8 avril 2019

Séance ordinaire du 25 mars 2019

Séance ordinaire du 11 mars 2019

Séance ordinaire du 25 février 2019

Séance ordinaire du 11 février 2019

Séance ordinaire du 28 janvier 2019

Séance ordinaire du 14 janvier 2019

 

Rappel : Seuls les procès-verbaux dûment signés, obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de La Pocatière, constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.