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Séances du conseil

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

L’article 319 de la Loi sur les cités et villes prévoit que le conseil municipal doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires du conseil pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune.

Ainsi, lors de la séance ordinaire du 18 novembre 2019, le conseil municipal a adopté, par la résolution numéro 333-2019, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2020. Conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes, un avis public du contenu de ce calendrier a été publié sur le site Internet de la Ville le 19 novembre 2019.

 

Enregistrement des séances du conseil

Dans l’Arrêté numéro 2020-029 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, émis le 26 avril 2020, il est prévu que les élus sont autorisés à participer aux séances du conseil par tout moyen de communication, en l’occurrence par visioconférence, et que l’enregistrement des délibérations de cette séance doit être publié dès que possible. L’enregistrement audio des séances du conseil est déposé sur le site Internet de la Ville dès que possible après la tenue de celle-ci.

Comme il n’est pas possible en ce moment pour les citoyens de participer aux séances du conseil et d’intervenir à la période des questions, vous êtes invités à transmettre vos questions, le cas échéant, par l’un ou l’autre des moyens suivants :

• notre site Internet à la section Nous joindre : www.lapocatiere.ca
• notre page Facebook,
• par courriel : communication@lapocatiere.ca
• par la poste au 412, 9e Rue, La Pocatière (Québec), G0R 1Z0
• par le biais de la boîte aux lettres située à l’entrée extérieure de l’Hôtel de Ville

Nous vous ferons un suivi dans les meilleurs délais.

Merci de votre intérêt.

Danielle Caron, greffière
418 856-3394, poste 1107

 

Prochaine séance ordinaire

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 6 juillet 2020, à 20 h.

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2020

Séance ordinaire du 6 juillet 2020

Séance ordinaire du 15 juin 2020

Séance ordinaire du 1er juin

Séance ordinaire du 19 mai 2020

Séance ordinaire du 4 mai 2020

Séance ordinaire du 20 avril 2020

Séance ordinaire du 6 avril 2020

Séance ordinaire du 23 mars 2020

Séance ordinaire du 9 mars 2020

Séance ordinaire du 24 février 2020

Séance ordinaire du 10 février 2020

Séance ordinaire du 27 janvier 2020

Séance ordinaire du 13 janvier 2020

 

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2019

Séance ordinaire du 16 décembre 2019

Séance extraordinaire du 16 décembre 2019

Séance ordinaire du 2 décembre 2019

Séance ordinaire du 18 novembre 2019

Séance ordinaire du 4 novembre 2019

Séance ordinaire du 21 octobre 2019

Séance ordinaire du 7 octobre 2019

Séance ordinaire du 23 septembre 2019

Séance ordinaire du 9 septembre 2019

Séance extraordinaire du 19 août 2019

Séance ordinaire du 6 août 2019

Séance extraordinaire du 11 juillet 2019

Séance ordinaire du 8 juillet 2019

Séance ordinaire du 25 juin 2019

Séance ordinaire du 10 juin 2019

Séance extraordinaire du 3 juin 2019

Séance ordinaire du 27 mai 2019

Séance ordinaire du 13 mai 2019

Séance ordinaire du 23 avril 2019

Séance ordinaire du 8 avril 2019

Séance ordinaire du 25 mars 2019

Séance ordinaire du 11 mars 2019

Séance ordinaire du 25 février 2019

Séance ordinaire du 11 février 2019

Séance ordinaire du 28 janvier 2019

Séance ordinaire du 14 janvier 2019

 

Rappel : Seuls les procès-verbaux dûment signés, obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de La Pocatière, constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.