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Séances du conseil

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

L’article 319 de la Loi sur les cités et villes prévoit que le conseil municipal doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires du conseil pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune.

Ainsi, lors de la séance ordinaire du 16 novembre 2020, le conseil municipal a adopté, par la résolution numéro 276-2020, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021. Conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes, un Avis public du contenu du calendrier 2021 des séances du conseil a été publié sur le site Internet de la Ville le 19 novembre 2020.

 

Enregistrement des séances du conseil

Dans l’Arrêté numéro 2020-029 émis le 26 avril 2020, il est prévu que les élus sont autorisés à participer aux séances du conseil par tout moyen de communication et que l’enregistrement des délibérations de cette séance doit être publié dès que possible après celle-ci. L’enregistrement audio des séances du conseil tenues par visioconférence est publié sur le site Internet de la Ville (voir plus bas).

 

Prochaine séance ordinaire

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 8 mars 2021, à 20 h; celle-ci sera tenue par visioconférence et sans la présence du public.

Séances du conseil sans la présence du public

Actuellement, conformément aux directives de la Santé publique, les séances du conseil sont tenues sans la présence du public.

Les citoyens qui ne peuvent assister aux séances du conseil ni donc y intervenir à la période des questions, sont invités à transmettre leurs questions,  par l’un ou l’autre des moyens suivants :

• notre site Internet à la section Nous joindre : www.lapocatiere.ca
• notre page Facebook
• par courriel : danielle.caron@lapocatiere.ca
• par la poste au 412, 9e Rue, La Pocatière (Québec), G0R 1Z0
• par le biais de la boîte aux lettres située à l’entrée extérieure de l’Hôtel de Ville

Nous vous ferons un suivi dans les meilleurs délais.

 

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2021

Séance ordinaire du 8 mars 2021

Séance ordinaire du 22 février 2021

Séance ordinaire du 8 février 2021

Séance ordinaire du 25 janvier 2021

Séance ordinaire du 11 janvier 2021

 

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2020

Séance extraordinaire du 17 décembre 2020

Séance ordinaire du 14 décembre 2020

Séance extraordinaire du 14 décembre 2020

Séance ordinaire du 1er décembre 2020

Séance ordinaire du 16 novembre 2020

Séance ordinaire du 2 novembre 2020

Séance ordinaire du 19 octobre 2020

Séance ordinaire du 5 octobre 2020

Séance ordinaire du 22 septembre 2020

 

Séance ordinaire du 8 septembre 2020

 

Séance ordinaire du 10 août 2020

 

Séance ordinaire du 6 juillet 2020

Séance ordinaire du 15 juin 2020

Séance ordinaire du 1er juin

Séance ordinaire du 19 mai 2020

Séance ordinaire du 4 mai 2020

Séance ordinaire du 20 avril 2020

Séance ordinaire du 6 avril 2020

Séance ordinaire du 23 mars 2020

Séance ordinaire du 9 mars 2020

Séance ordinaire du 24 février 2020

Séance ordinaire du 10 février 2020

Séance ordinaire du 27 janvier 2020

Séance ordinaire du 13 janvier 2020

 

Rappel : Seuls les procès-verbaux dûment signés, obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de La Pocatière, constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.