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Séances du conseil

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

L’article 319 de la Loi sur les cités et villes prévoit que le conseil municipal doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires du conseil pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune.

Ainsi, lors de la séance ordinaire du 18 novembre 2019, le conseil municipal a adopté, par la résolution numéro 333-2019, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2020. Conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes, un avis public du contenu de ce calendrier a été publié sur le site Internet de la Ville le 19 novembre 2019.

 

Enregistrement des séances du conseil

Dans l’Arrêté numéro 2020-029 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, émis le 26 avril 2020, il est prévu que les élus sont autorisés à participer aux séances du conseil par tout moyen de communication et que l’enregistrement des délibérations de cette séance doit être publié dès que possible après celle-ci. L’enregistrement audio des séances du conseil tenues par visioconférence est publié sur le site Internet de la Ville.

Les citoyens qui ne peuvent assister aux séances du conseil ni donc y intervenir à la période des questions, sont invités à transmettre leurs questions,  par l’un ou l’autre des moyens suivants :

• notre site Internet à la section Nous joindre : www.lapocatiere.ca
• notre page Facebook,
• par courriel : danielle.caron@lapocatiere.ca
• par la poste au 412, 9e Rue, La Pocatière (Québec), G0R 1Z0
• par le biais de la boîte aux lettres située à l’entrée extérieure de l’Hôtel de Ville

Nous vous ferons un suivi dans les meilleurs délais.

Merci de votre intérêt.

Danielle Caron, greffière
418 856-3394, poste 1107

 

Prochaine séance ordinaire

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 5 octobre 2020, à 20 h.

Merci de prendre connaissance de la procédure suivante :

 

Procédure Covid-19 – Séances du conseil en présence
(Citoyens)
 

À partir du 8 septembre, les séances du conseil auront lieu en personne. Prendre note que les rencontres en personne pourraient être annulées en fonction de l’évolution de la pandémie et des exigences de la Santé publique.

  1. Toute personne voulant assister à la séance devra entrer par la porte donnant sur la 6e Avenue Pilote. La porte sera barrée en tout temps et un surveillant vous accueillera.
     
  1. Capacité d’assistance
    La capacité maximale d’assistance est de 8 personnes. Par conséquent, nous utiliserons le principe du premier arrivé, premier servi. Les séances du conseil seront enregistrées et disponibles dès le lendemain sur le site Internet de la Ville de La Pocatière au www.lapocatiere.ca.
  1. Avant la séance
    1. Si vous avez des symptômes tels que : toux, maux de gorge, perte d’odorat, essoufflement ou fièvre, ne vous présentez pas.
    2. Le port du couvre-visage est obligatoire pour entrer dans le bâtiment.
    3. La désinfection des mains doit être faite en entrant.
    4. Prévoyez arriver quelques minutes avant l’heure prévue de la séance. Celle-ci débute à 20 h.
       
  1. Durant la séance
    1. Le port du couvre-visage est obligatoire en tout temps, sauf lorsque vous êtes assis à votre place. Choisissez une chaise et restez assis à cet endroit tout au long de la séance.
    2. Les installations sanitaires ne seront pas disponibles.
    3. Pour poser une question, restez assis à votre place, levez la main et attendez que le maire vous donne le droit de parole.
       
  1. Fin de la séance
    1. Lorsque la séance est terminée, veuillez attendre que le surveillant vous fasse signe avant de vous lever.
    2. N’oubliez pas de remettre votre couvre-visage et de garder 2 m de distance avec les autres.
    3. Les installations sanitaires ne seront pas disponibles.

 

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2020

Séance ordinaire du 22 septembre 2020

 

Séance ordinaire du 8 septembre 2020

 

Séance ordinaire du 10 août 2020

 

Séance ordinaire du 6 juillet 2020

Séance ordinaire du 15 juin 2020

Séance ordinaire du 1er juin

Séance ordinaire du 19 mai 2020

Séance ordinaire du 4 mai 2020

Séance ordinaire du 20 avril 2020

Séance ordinaire du 6 avril 2020

Séance ordinaire du 23 mars 2020

Séance ordinaire du 9 mars 2020

Séance ordinaire du 24 février 2020

Séance ordinaire du 10 février 2020

Séance ordinaire du 27 janvier 2020

Séance ordinaire du 13 janvier 2020

 

Ordres du jour et procès-verbaux de l’année 2019

Séance ordinaire du 16 décembre 2019

Séance extraordinaire du 16 décembre 2019

Séance ordinaire du 2 décembre 2019

Séance ordinaire du 18 novembre 2019

Séance ordinaire du 4 novembre 2019

Séance ordinaire du 21 octobre 2019

Séance ordinaire du 7 octobre 2019

Séance ordinaire du 23 septembre 2019

Séance ordinaire du 9 septembre 2019

Séance extraordinaire du 19 août 2019

Séance ordinaire du 6 août 2019

Séance extraordinaire du 11 juillet 2019

Séance ordinaire du 8 juillet 2019

Séance ordinaire du 25 juin 2019

Séance ordinaire du 10 juin 2019

Séance extraordinaire du 3 juin 2019

Séance ordinaire du 27 mai 2019

Séance ordinaire du 13 mai 2019

Séance ordinaire du 23 avril 2019

Séance ordinaire du 8 avril 2019

Séance ordinaire du 25 mars 2019

Séance ordinaire du 11 mars 2019

Séance ordinaire du 25 février 2019

Séance ordinaire du 11 février 2019

Séance ordinaire du 28 janvier 2019

Séance ordinaire du 14 janvier 2019

 

Rappel : Seuls les procès-verbaux dûment signés, obtenus auprès du Service du greffe de la Ville de La Pocatière, constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur le site ne sont que pour des fins d’information.